Mentions légales — HoloFrame

Dernière mise à jour : 8 octobre 2026

1. Éditeur du site

Le présent site internet, exploité sous le nom commercial HoloFrame, est dédié à la vente en ligne d'affiches holographiques et d'articles de décoration inspirés de la pop culture.

Informations sur l'entreprise :

• Nom commercial : HoloFrame

• Entrepreneur individuel : [Prénom et NOM] — EI

• Statut juridique : Entrepreneur individuel sous le régime de la micro-entreprise

• Numéro SIREN : [Numéro SIREN]

• Numéro SIRET : [Numéro SIRET]

• Immatriculation au RCS : [Ville et numéro, si applicable]

• Adresse professionnelle : [Adresse complète, code postal, ville, France]

• Adresse e-mail : [Adresse e-mail professionnelle]

• Téléphone : [Numéro de téléphone]

• Site internet : [Adresse du site HoloFrame]

Régime de TVA :

L'entreprise bénéficie du régime de la franchise en base de TVA.

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est [Prénom et NOM], en qualité d'entrepreneur individuel exploitant HoloFrame.

3. Hébergement du site

Le site HoloFrame utilise la plateforme de commerce électronique Shopify.

Prestataire technique :

Shopify Inc.

151 rue O'Connor, rez-de-chaussée

Ottawa, Ontario K2P 2L8

Canada

Téléphone : +1 613 241 2828

Site internet : https://www.shopify.com

4. Propriété intellectuelle

La marque commerciale HoloFrame, les éléments graphiques propres à la boutique, les textes originaux et les contenus créés spécifiquement pour le site sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Toute reproduction ou exploitation de ces éléments sans autorisation préalable de leur titulaire est interdite, sauf exceptions prévues par la loi.

Les marques, personnages, œuvres, logos et autres éléments appartenant à des tiers demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.

La présence d'une référence à une œuvre ou une franchise sur le site ne constitue pas, à elle seule, une affiliation officielle avec ses ayants droit.

5. Responsabilité

HoloFrame s'efforce de fournir des informations exactes et actualisées concernant les produits proposés sur sa boutique.

Les descriptions, photographies, caractéristiques, disponibilités et prix peuvent être modifiés dans les conditions prévues par la réglementation applicable.

HoloFrame ne saurait être tenue responsable des interruptions temporaires du site résultant d'opérations de maintenance ou d'incidents techniques, sous réserve des obligations légales qui lui incombent.

Les droits des consommateurs et les garanties légales demeurent pleinement applicables.

6. Données personnelles

Dans le cadre de son activité de vente en ligne, HoloFrame est amenée à traiter certaines données personnelles de ses clients, notamment celles nécessaires à la gestion des commandes, aux paiements, aux livraisons et au service client.

Les traitements de données personnelles sont décrits dans la Politique de confidentialité accessible sur le site.

Les utilisateurs peuvent exercer leurs droits conformément à la réglementation applicable en contactant :

[Adresse e-mail professionnelle]

Les utilisateurs disposent également du droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) : https://www.cnil.fr.

7. Cookies

Le site peut utiliser des cookies et technologies similaires nécessaires à son fonctionnement, à la mesure d'audience et, lorsque ces fonctionnalités sont activées, à la publicité.

Les modalités d'utilisation de ces technologies et les possibilités de gestion du consentement sont précisées dans la Politique de confidentialité et dans l'outil de gestion des cookies du site.

8. Contact

Pour toute question concernant le site HoloFrame, ses produits ou une commande, vous pouvez contacter l'entreprise :

E-mail : thomaspatrat997@gmail.com

Téléphone : 0686800435

Adresse postale : 15 Rue des iles 03200 Vichy

Le service client répond aux demandes dans les meilleurs délais.